Leasing
L’art d’optimiser avec le leasing
la pratique est courante et plus connue pour un outil de production ou un véhicule, il en va de même pour pour l’acquisition d’une œuvre d’art, tableau, sculpture, photographie ou mobilier : le leasing ou location avec option d’achat offre l’opportunité à une entreprise ou à une profession libérale de louer une œuvre, puis de l’acquérir à un prix déterminé à l’avance pour 7 % de sa valeur..
Comment ça marche ?
Votre entreprise passe un contrat de location pour une œuvre d’une durée au choix de 3 ans, 2 ans ou 1 an. Les loyers vous permettent de réaliser une économie d’impôts conséquente pour votre entreprise. Au terme de cette location, vous avez la possibilité d’acheter l’œuvre en votre nom propre pour 7% de sa valeur, tout en bénéficiant de la valeur de marché pour tes exonérations d’impôts
Le leasing d’œuvres d’art est proposé aux sociétés et professions libérales soumises de droit ou sur option à l’impôt sur les sociétés ou à l’impôt sur le revenu dans la catégorie de bénéfices industriels et commerciaux.
Cette location est soumise au régime de droit commun des charges déductibles (art 39-1 du CGI)
Avantages :
> Réductions d’ impôts, les loyers sont déductibles du résultat imposable
> Echelonnement des charges d’acquisition de l’œuvre
> Constitution d’ une collection
> Acquisition de l’œuvre à moindre coût
> Réalisation de plus-values
> La location n’altère pas la capacité d’emprunt et allège le haut de bilan
Exemple :